Conseil Municipal du 22 juin 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W201 Page 076Séance du 22 juin 1984 - Registre 21W201 Page 076 - Délibération
21W201 Page 077Décision modificative de crédits - Exercice 1983 - Registre 21W201 Page 077 - Délibération
21W201 Page 079Compte administratif 1983 - Registre 21W201 Page 079 - Délibération
21W201 Page 086Révision des tarifs dans les équipements en régie municipale - Registre 21W201 Page 086 - Délibération
21W201 Page 091Centre d'arts plastiques: convention (affaire retirée de l'ordre du jour )|-|Conservatoire municipal de musique: convention ( affaire retirée de l'ordre du jour )|-|Cabine à peinture - Convention d'utilisation - Registre 21W201 Page 091 - Délibération
21W201 Page 092Etude d'aménagement du parc de la mairie - contrat avec un paysagiste - Registre 21W201 Page 092 - Délibération
21W201 Page 093Modification du POS - Réduction de la réserve N° 10 et incorporation en zone UE - Approbation du POS modifié - Registre 21W201 Page 093 - Délibération
21W201 Page 094Reconstruction de trottoirs - Programme 1984 - Approbation du dossier d'exécution|-|Travaux de pose d'une canalisation d'eau dans la rue du Bel Air et le Chemin du Clos Roger - Registre 21W201 Page 094 - Délibération
21W202 Page 001Aménagement du carrefour route de Claye-chemin de Chantereine - Demande de subvention - Registre 21W202 Page 001 - Délibération
21W202 Page 003Occupation temporaire des locaux du fort de Chelles - Approbation d'une convention - Registre 21W202 Page 003 - Délibération
21W202 Page 004Dédommagement d'un particulier victime d'un vol à la piscine|-|Contrat de travail de deux rédacteurs - Annulation de délibération|-|Création d'un poste d'infirmière a la crèche familiale - Registre 21W202 Page 004 - Délibération
21W202 Page 005Communication des décision prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 21W202 Page 005 - Délibération
21W202 Page 006Règlement intérieur des crèches et barème de participation des familles - Registre 21W202 Page 006 - Délibération
21W202 Page 007Appel contre l'extermination de la faim - Subvention|-| - Registre 21W202 Page 007 - Délibération
21W202 Page 008Titularisation des auxiliaires des catégorie C et D en application de l'arrêté ministériel du 21 Mars 1983|-|Approbation d'une convention avec l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence - Registre 21W202 Page 008 - Délibération
21W202 Page 009Z.A.D. du Mont Chalats - Droit de préemption|-|Cession de terrain à la société S.E.E.R.I. pour construction d'immeubles rue Louis Eterlet - Registre 21W202 Page 009 - Délibération
21W202 Page 012Garantie communal pour le remboursement d'emprunts à contracter par l'O.P.H.L.M. - Registre 21W202 Page 012 - Délibération
21W202 Page 013Desserte de l'autoroute A 104 - Projet d'aménagement du diffuseur C.D. n°34|-|Suppression de postes pour raisons économiques - Registre 21W202 Page 013 - Délibération